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Notions essentielles : Sommaire détaillé
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Techniques de Reconstruction mammaire
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Galerie photos : PLAT et VOLUME
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Mentions légales
Politique de confidentialité
Conditions Générales d’Utilisation (CGU)
L’association BPRM (Buste Plat & Reconstruction Mammaire), soucieuse des droits des individus, notamment au regard des traitements automatisés et dans une volonté de transparence avec ses usagers, a mis en place une politique reprenant l’ensemble de ces traitements, des finalités poursuivies par ces derniers ainsi que des moyens d’actions à la disposition des individus afin qu’ils puissent au mieux exercer leurs droits.
La poursuite de la navigation sur ce site vaut acceptation sans réserve des dispositions, des Mentions légales, de la Politique de confidentialité et des Conditions Générales d’Utilisation qui suivent.
La version actuellement en ligne de ces différents éléments est la seule opposable pendant toute la durée d’utilisation du site et jusqu’à ce qu’une nouvelle version la remplace.
L’éditeur du site internet est Mon Buste Plat, association de loi 1901 déclarée auprès de la préfecture de Lyon sous le numéro Répertoire National des Associations (RNA) W691108310.
Siège social : c/o Blandine Hue – 12 rue de Cuire, 69004 Lyon
Mon Buste Plat est joignable par le formulaire de contact.
Responsable / Directrice de la publication : Blandine Hue, Représentante légale de l’association.
Le site internet www.monbusteplat.fr est hébergé par Wix :
Wix Online Platform Limited
Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.
Téléphone : Veuillez cliquer ici.
1 - MENTIONS LEGALES
Seules les données saisies dans les formulaires de contact sont collectées par Mon Buste Plat qui restreint l’usage de ces données au traitement des messages.
Une donnée à caractère personnel désigne toute information concernant une personne physique identifiée ou identifiable (personne concernée).
Est réputée identifiable une personne qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un nom, un numéro d’identification ou à un ou plusieurs éléments spécifiques, propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale.
Les informations personnelles pouvant être recueillies sur le site internet sont essentiellement utilisées par l’éditeur pour la gestion des relations avec les utilisateurs.
Les données personnelles collectées sont les suivantes : – nom et prénom ; – nom de l’établissement, de l’association ou de la structure le cas échéant ; – adresse postale ; – adresse électronique ; – numéro de téléphone ; – toute autre donnée que les utilisateurs souhaitent communiquer à l’association Mon Buste Plat.
Nous nous engageons à la sécurité des données personnelles. Nous prenons les mesures de sécurité appropriées pour limiter les abus et l’accès non autorisé aux données personnelles. Cela garantit que seules les personnes nécessaires ont accès à vos données, que l’accès aux données est protégé et que nos mesures de sécurité sont régulièrement revues.
Les données personnelles collectées auprès des utilisateurs ont pour seul objectifs : – le traitement des messages transmis à Mon Buste Plat et les données nécessaires à la gestion administrative de l’association en cas d’adhésion à l’association ; – prévention et détection des fraudes, malwares (malicious softwares ou logiciels malveillants) et gestion des incidents de sécurité ; – gestion des éventuels litiges avec les utilisateurs. Les dispositions dans l’encadré ci-dessous ne concernent pas le site internet à l’heure actuelle. Toute modification de ces dispositions sera notifiée dans les présentes Mentions légales et Politique de confidentialité.
Les données personnelles collectées auprès des utilisateurs ont pour objectif la mise à disposition des services de la Plateforme, leur amélioration et le maintien d’un environnement sécurisé. La base légale des traitements est l’exécution du contrat entre l’utilisateur et la Plateforme. Plus précisément, les utilisations sont les suivantes : – accès et utilisation de la Plateforme par l’utilisateur ; – gestion du fonctionnement et optimisation de la Plateforme ; – mise en œuvre d’une assistance utilisateurs ; – vérification, identification et authentification des données transmises par l’utilisateur.
En application de la réglementation applicable aux données à caractère personnel, les utilisateurs disposent des droits suivants :
le droit d’accès : ils peuvent exercer leur droit d’accès, pour connaître les données personnelles les concernant, en utilisant le formulaire de contact disponible sur le site internet. Dans ce cas, avant la mise en œuvre de ce droit, la Plateforme peut demander une preuve de l’identité de l’utilisateur afin d’en vérifier l’exactitude ;
le droit de rectification : si les données à caractère personnel détenues par la Plateforme sont inexactes, ils peuvent demander la mise à jour des informations;
le droit de suppression des données : les utilisateurs peuvent demander la suppression de leurs données à caractère personnel, conformément aux lois applicables en matière de protection des données ;
le droit à la limitation du traitement : les utilisateurs peuvent de demander à la Plateforme de limiter le traitement des données personnelles conformément aux hypothèses prévues par le RGPD ;
le droit de s’opposer au traitement des données : les utilisateurs peuvent s’opposer à ce que leurs données soient traitées conformément aux hypothèses prévues par le RGPD;
le droit à la portabilité : ils peuvent réclamer que la Plateforme leur remette les données personnelles qu’ils ont fournies pour les transmettre à une nouvelle Plateforme.
Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant via le formulaire de contact du site internet.
Toute demande nécessitera de fournir la photocopie signée d’un titre d’identité en cours de validité. Ce justificatif sera demandé en retour de la demande émise via le formulaire de contact.
La réponse sera adressée dans le mois suivant la réception de la demande. Ce délai d’un mois peut être prolongé de deux mois si la complexité de la demande et/ou le nombre de demandes l’exigent.
De plus, et depuis la loi n°2016-1321 du 7 octobre 2016, les personnes qui le souhaitent ont la possibilité d’organiser le sort de leurs données après leur décès. Pour plus d’information sur le sujet, vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL : https://www.cnil.fr/.
Les utilisateurs peuvent aussi introduire une réclamation auprès de la CNIL sur le site de la CNIL : https://www.cnil.fr.
Nous vous recommandons de nous contacter dans un premier temps avant de déposer une réclamation auprès de la CNIL, car nous sommes à votre entière disposition pour régler votre problème.
La Plateforme conserve vos données pour la durée nécessaire pour vous fournir ses services ou son assistance.
Dans la mesure raisonnablement nécessaire ou requise pour satisfaire aux obligations légales ou réglementaires, régler des litiges, empêcher les fraudes et abus ou appliquer nos modalités et conditions, nous pouvons également conserver certaines de vos informations si nécessaire, même après que vous ayez fermé votre compte, après la résiliation d’une adhésion ou que nous n’en ayons plus besoin pour vous fournir nos services.
Les données personnelles peuvent être partagées avec des sociétés tierces exclusivement dans l’Union européenne, dans les cas suivants :
– lorsque l’utilisateur publie, dans les zones de commentaires libres de la Plateforme, des informations accessibles au public ; – quand l’utilisateur autorise le site internet d’un tiers à accéder à ses données ; – quand la Plateforme recourt aux services de prestataires pour fournir l’assistance utilisateurs, la publicité et les services de paiement le cas échéant. Ces prestataires disposent d’un accès limité aux données de l’utilisateur, dans le cadre de l’exécution de ces prestations, et ont l’obligation contractuelle de les utiliser en conformité avec les dispositions de la réglementation applicable en matière protection des données à caractère personnel ; – si la loi l’exige : la Plateforme peut effectuer la transmission de données pour donner suite aux réclamations présentées contre la Plateforme et se conformer aux procédures administratives et judiciaires.
L’association n’envoie aucune offre commerciale et ne transmet aucune donnée à des fins à des fins de prospection commerciale.
Si, lors de la consultation du site internet, vous accédez à des données à caractère personnel, vous devez vous abstenir de toute collecte, de toute utilisation non autorisée et de tout acte pouvant constituer une atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Mon Buste Plat décline toute responsabilité à cet égard.
Les données sont conservées et utilisées pour une durée conforme à la législation en vigueur.
Qu’est-ce qu’un « cookie » ?
Un « Cookie » ou traceur est un fichier électronique déposé sur un terminal (ordinateur, tablette, smartphone, …) et lu par exemple lors de la consultation d’un site internet, de la lecture d’un courrier électronique, de l’installation ou de l’utilisation d’un logiciel ou d’une application mobile et ce, quel que soit le type de terminal utilisé (source: https://www.cnil.fr/fr/cookies- traceurs-que-dit-la-loi).
Le site internet peut collecter automatiquement des informations standards. Toutes les informations collectées indirectement ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant ce site internet, pour en développer la conception et l’agencement et à d’autres fins administratives et de planification et plus généralement pour améliorer le service que nous vous offrons.
Le cas échéant, des « cookies » émanant de l’éditeur du site internet et/ou des sociétés tiers pourront être déposés sur votre terminal, avec votre accord. Dans ce cas, lors de la première navigation sur ce site internet, une bannière explicative sur l’utilisation des « cookies » apparaîtra. Avant de poursuivre la navigation, l’utilisateur devra accepter ou refuser l’utilisation desdits « cookies ». Le consentement donné sera valable pour une période de treize (13) mois. L’utilisateur a la possibilité de désactiver les cookies à tout moment.
Vous pouvez bloquer certains ou tous les cookies, voire supprimer ceux qui ont déjà été installés. En revanche, cela pourra rendre moins agréable votre visite sur nos pages.
Si vous ne voulez pas recevoir de cookies, vous pouvez régler votre navigateur. Pour savoir comment procéder, consultez les sites internet en lien ci-dessous en fonction de votre type de navigateur : Firefox – Chrome – Explorer – Safari – Opera – iOS – Android
Les cookies suivants sont présents sur ce site internet :
Cookies Google : – Google analytics : permet de mesurer l’audience du site internet ; – Google tag manager : facilite l’implémentation des tags sur les pages et permet de gérer les balises Google ; – Google Adsense : régie publicitaire de Google utilisant les sites internet ou les vidéos YouTube comme support pour ses annonces ; – Google Dynamic Remarketing : permet de vous proposer de la publicité dynamique en fonction des précédentes recherches ; – Google Adwords Conversion : outil de suivi des campagnes publicitaires adwords ; – DoubleClick : cookies publicitaires de Google pour diffuser des bannières.
La durée de vie de ces cookies est de treize mois.
2 - POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE
Les présentes conditions d’utilisation du site internet sont régies par la loi française et soumises à la compétence des tribunaux du siège social de l’éditeur, sous réserve d’une attribution de compétence spécifique découlant d’un texte de loi ou réglementaire particulier.
L’accès au site internet et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site internet et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l’envoi de courriers électroniques non sollicités.
Sont la propriété de Mon Buste Plat ou sont utilisés par Mon Buste Plat avec l’accord des titulaires des droits d’auteur ou du droit sur les marques, et à ce titre sont protégés par la législation française, communautaire et internationale relative au droit de la propriété intellectuelle : – La marque « Mon Buste Plat » ; – le logo de Mon Buste Plat ; – le visuel du nom de Mon Buste Plat ; – le nom de domaine www.monbusteplat.fr ; – l’ensemble du site internet www.monbusteplat.fr, et notamment les textes, les commentaires, les illustrations les graphiques, les images animées ou non, les photographies, les différents supports multimédia, applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner ce site internet.
Par conséquent, toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de Mon Buste Plat, sont strictement interdites. Le fait pour Mon Buste Plat de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.
Pour la bonne gestion du site internet, Mon Buste Plat pourra à tout moment :
– suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du site internet, réserver l’accès au site internet, ou à certaines parties du site internet, à une catégorie déterminée d’internautes ;
– supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales ;
– suspendre le site internet afin de procéder à des mises à jour.
La responsabilité de Mon Buste Plat ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l’accès au site internet ou à une de ses fonctionnalités.
Le matériel de connexion au site internet que vous utilisez est sous votre entière responsabilité. Vous devez prendre toutes les mesures appropriées pour protéger votre matériel et vos propres données notamment d’attaques virales par Internet. Vous êtes par ailleurs seul responsable des sites et données que vous consultez.
Mon Buste Plat ne pourra être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires à votre encontre : – du fait de l’usage du site internet ou de tout service accessible via Internet ; – du fait du non-respect par vous des présentes conditions générales.
Mon Buste Plat n’est pas responsable des dommages causés à vous-même, à des tiers et/ou à votre équipement du fait de votre connexion ou de votre utilisation du site internet et vous renoncez à toute action contre lui de ce fait.
Si Mon Buste Plat venait à faire l’objet d’une procédure amiable ou judiciaire en raison de votre utilisation du site internet, il pourrait se retourner contre vous pour obtenir l’indemnisation de tous les préjudices, sommes, condamnations et frais qui pourraient découler de cette procédure.
Mon Buste Plat décline également toute responsabilité en cas de difficulté d’accès ou d’interruption dans la connexion.
En outre, Mon Buste Plat se réserve le droit, pour toutes raisons et à sa seule discrétion, de résilier, modifier, suspendre ou interrompre l’accès à tout ou partie de www.monbusteplat.fr, sans avis préalable.
La mise en place par les utilisateurs de tous liens hypertextes vers tout ou partie du site internet est autorisée par l’éditeur. Tout lien devra être retiré sur simple demande de l’éditeur.
Toute information accessible via un lien hypertexte vers d’autres sites internet n’est pas publiée par Mon Buste Plat qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu car Mon Buste Plat ne dispose d’aucun droit sur le contenu présent dans ledit lien.
Les photographies de produits ou de services, accompagnant leur description, ne sont pas contractuelles et n’engagent pas Mon Buste Plat.
Conformément à l’article 6-I-7 de la Loi du 21 juin 2004, dite LCEN, Mon Buste Plat vous permet de lui signaler tout contenu susceptible de revêtir les caractères des infractions visées aux cinquième et huitième alinéas de l’article 24 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de presse et à l’article 227-23 du Code pénal : apologie de crimes contre l’humanité, incitation à la haine raciale, pornographie enfantine.
Pour signaler un contenu manifestement illicite, il vous suffit d’envoyer un courriel à via le formulaire de contact, tout en précisant :
l’adresse du site internet ou de la page depuis laquelle le contenu est accessible ;
le contenu considéré comme illicite ;
la date à laquelle vous avez découvert le contenu considéré comme illicite ;
votre identité (nom et coordonnées complètes).
Nous vous rappelons que la LCEN puni tout abus de signalement d’une peine d’un an d’emprisonnement et de 15.000 € d’amende.
Mon Buste Plat met en œuvre tous les moyens dont elle dispose pour assurer un contenu fiable, aussi précis que possible, et une mise à jour régulière de son site internet.
Les informations contenues sur le site internet ne sont toutefois pas exhaustives, sont données à titre indicatif et sont donc susceptibles d’évoluer à tout moment.
En cas de constat d’une inexactitude ou d’une omission par l’utilisateur du site internet, ce dernier peut le signaler par mail à Mon Buste Plat.
L’Association Mon Buste Plat ne saurait, en revanche en aucun cas être tenue pour responsable de l’utilisation ou de l’interprétation qui pourrait être faite de ces informations et de tout préjudice, direct ou indirect, pouvant en résulter.
Les informations présentées sur le site internet n’ont aucunement une valeur de diagnostic ou de conseil médical.
Mon Buste Plat ne pourrait être tenu responsable de l’évolution de la santé des personnes qui visitent ce site internet. Il appartient effectivement à chaque patient de se rapprocher de professionnels de santé, seuls compétents et habilités à orienter un parcours médical.
La plateforme de paiement HelloAsso intégrée sur le site internet est 100% sécurisée.
Toutes les informations bancaires pour traiter le paiement sont cryptées grâce au protocole SSL.
Elles ne sont en aucun cas conservées sur nos systèmes informatiques.
Mon Buste Plat adopte l’usage du féminin et de l’écriture non inclusive pour désigner les personnes concernées par le Cancer du sein (diagnostiqué ou prédisposition génétique).
Nous parlerons par exemple de « femmes » ou de « patientes ».
L’usage du féminin dans ce cadre inclut les femmes, les hommes, et toute personne se définissant autrement.
Ce choix du féminin et de l’écriture non inclusive est motivé par l’aisance de lecture et par la forte représentativité des femmes (que l’on entend ici comme les personnes nées avec un utérus) dans la population touchée par le Cancer du sein.
Il est bien entendu que Mon Buste Plat accueille tout le monde avec la plus grande bienveillance, bien évidemment sans discrimination, et que chaque personne sera individuellement désignée par le pronom qui lui convient sur simple demande.
Pour toute question, information ou réclamation concernant le contenu ou le fonctionnement du site internet, vous pouvez laisser un message à l’aide du formulaire disponible sur le site internet.